fiscalité marocaine fiscalité marocaine
Essai d'approche à la fiscalité marocaine
fiscalité marocaine
FAQFAQ  SearchSearch  RegisterRegister  ProfileProfile  MemberlistMemberlist  UsergroupsUsergroups  Log in to check your private messagesLog in to check your private messages  Log inLog in 



 Bienvenue 
Les messages ne seront visibles qu'après validation par l'administrateur du forum.
COMPTABILITE IMMOBILIERE

 
Reply to topic    fiscalité marocaine Forum Index -> fiscalité marocaine -> Impôt des sociétés
Previous topic :: Next topic  
Author Message
DOUAA
New member
New member

Offline

Joined: 01 Nov 2012
Posts: 17
Localisation: CASA
Point(s): 0
Moyenne de points: 0.00

PostPosted: 12/06/2014 15:11:11    Post subject: COMPTABILITE IMMOBILIERE Reply with quote

Bonjour
Pour une société immobilière (construction et vente d'appartement) qu'elle est la différence entre charges de période et charges stockables ? et les comptes comptables à utiliser pour les 2 cas.
Merci d'avance


Back to top
Author Message
Publicité






PostPosted: 12/06/2014 15:11:11    Post subject: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Back to top
Author Message
Fidor
golden member
golden member

Offline

Joined: 23 Jan 2013
Posts: 168
Localisation: Casablanca
Point(s): -72
Moyenne de points: -0.43

PostPosted: 15/06/2014 00:57:34    Post subject: COMPTABILITE IMMOBILIERE Reply with quote

DOUAA wrote:

Bonjour
Pour une société immobilière (construction et vente d'appartement) qu'elle est la différence entre charges de période et charges stockables ? et les comptes comptables à utiliser pour les 2 cas.
Merci d'avance


Salam 3Alaycom Douaa,
1°) - Charges de période : Les fournitures non stockables (eau, électricité, gaz, air comprimé) sont mesurées, soit en bloc pour l’ensemble des services, soit pour chaque service.
2°) - Charges stockables : résultant des consommations peuvent dans l’industrie concerner :
  • les achats de matières premières.
  • les achats d’approvisionnements stockables : matières consommables, fournitures consommables (dont fournitures de bureau, produits d’entretien, fournitures de magasin, fournitures d’atelier, combustibles), emballages.

Voilà, c’est juste un petit abord.         Fido (expert retraité)


Back to top
Author Message
DOUAA
New member
New member

Offline

Joined: 01 Nov 2012
Posts: 17
Localisation: CASA
Point(s): 0
Moyenne de points: 0.00

PostPosted: 16/06/2014 10:18:57    Post subject: COMPTABILITE IMMOBILIERE Reply with quote

Merci infiniment pour votre retour,

D’après votre réponse on peut dire que toute charge liée à la construction des appart est stockable et toute charge de frais généraux (eau, électricité frais d'administration) sont considérées de période?

Une autre question svp: on a reçu une facture de soirée de lancement de projet (hôtel frais de réception cocktail etc...),pour cette facture est ce qu'on récupère pas la TVA et elle est stockable?

Merci beaucoup pour votre aide.


Back to top
Author Message
Fidor
golden member
golden member

Offline

Joined: 23 Jan 2013
Posts: 168
Localisation: Casablanca
Point(s): -72
Moyenne de points: -0.43

PostPosted: 17/06/2014 01:01:10    Post subject: COMPTABILITE IMMOBILIERE Reply with quote

DOUAA wrote:

Merci infiniment pour votre retour,

D’après votre réponse on peut dire que toute charge liée à la construction des appart est stockable et toute charge de frais généraux (eau, électricité frais d'administration) sont considérées de période?

Une autre question svp: on a reçu une facture de soirée de lancement de projet (hôtel frais de réception cocktail etc...),pour cette facture est ce qu'on récupère pas la TVA et elle est stockable?

Merci beaucoup pour votre aide.



Salam 3Alaycom Douaa-,   
Entièrement d'accord comme vous avez précisé, et pour la récupération de la tva :
1°) - Non Douaa, jamais sur les missions réceptions :                                                                                             Article 106.- Opérations exclues du droit à déduction
I.- N'ouvre pas droit à déduction, la taxe ayant grevé :
6° - les frais de mission, de réception ou de représentation.
2°) – La prestation n’est pas stockable.
En espérant vous avoir plus aidé.                      Fido (expert retraité)


Back to top
Author Message
DOUAA
New member
New member

Offline

Joined: 01 Nov 2012
Posts: 17
Localisation: CASA
Point(s): 0
Moyenne de points: 0.00

PostPosted: 18/06/2014 22:15:31    Post subject: COMPTABILITE IMMOBILIERE Reply with quote

Salam 3alaykom Fido,

merci bcp pour votre aide,

êtes vous sur du faite que la charge liée à la soirée de lancement de projet n'est pas stockable? car c'est un montant qui dépasse les deux millions et il aura un effet sur le résultat(ca fait partie de la publicité du projet).

On fait j'arrive pas à faire la différence entre la charge stockable et celle de période dans le domaine de l'immobilier. Merci de me donner plus de détail.

J'ai aussi un grand souci pour faire des suivi de cautions bancaires données aux clients(suivi Excel) aussi bien pour la TVA Due liée aux avances reçu.

LAH IJAZK BIKHIR


Back to top
Author Message
nada2011
silver member
silver member

Offline

Joined: 11 Oct 2011
Posts: 68
Localisation: rabat
Point(s): 6
Moyenne de points: 0.09

PostPosted: 19/06/2014 15:31:53    Post subject: COMPTABILITE IMMOBILIERE Reply with quote

bsr j ai une ste creer depuis 2002 jusqu aujourduit il n ont pas realiser aucun chiffres d affaires est qu ils doivent payer la cotisation minimal meme si c est zero .quel article du cgi qui determine cette resolution merci

Back to top
Author Message
nada2011
silver member
silver member

Offline

Joined: 11 Oct 2011
Posts: 68
Localisation: rabat
Point(s): 6
Moyenne de points: 0.09

PostPosted: 20/06/2014 09:00:17    Post subject: COMPTABILITE IMMOBILIERE Reply with quote

bonsoir tous le monde , ya pas quelqu'un a me repondre svp 

Back to top
Author Message
Fidor
golden member
golden member

Offline

Joined: 23 Jan 2013
Posts: 168
Localisation: Casablanca
Point(s): -72
Moyenne de points: -0.43

PostPosted: 20/06/2014 18:53:23    Post subject: COMPTABILITE IMMOBILIERE Reply with quote

nada2011 wrote:

bonsoir tous le monde , ya pas quelqu'un a me repondre svp 


Salam 3Alaycom Nada2011,               Voilà la référence :  
Note de service relative aux nouvelles dispositions de la loi de finances

Cotisation minimale

Une cotisation minimale est due par les sociétés soumises à l'IS ainsi que par les personnes physiques disposant de revenus professionnels imposés à l'impôt sur le revenu, sous le régime du revenu net simplifié (RNS) ou réel (RNR). A cet effet, l'article 144 du Code Général des Impôts (CGI) dispose que le montant de l'impôt ne peut être inférieur, pour un exercice donné, à une cotisation minimale et ce quel que soit le résultat fiscal de cet exercice, à l'exception des sociétés étrangères qui ont opté pour l'imposition forfaitaire prévue à l'article 16 du CGI.
Fido (expert retraité)


Back to top
Author Message
DOUAA
New member
New member

Offline

Joined: 01 Nov 2012
Posts: 17
Localisation: CASA
Point(s): 0
Moyenne de points: 0.00

PostPosted: 23/07/2014 23:47:40    Post subject: COMPTA IMMOBILIERE :charge stockable et charge de periode Reply with quote

Bonjour,

SVP ,J'ai besoin de votre aide. Je viens d'intégrer une société immobilière, pour laquelle je dois tenir la comptabilité, cette société a été créer fin 2013 pour la réalisation d'un projet immobilier (appartement et plateau de bureau).On a payé des avance pour l'acquisition du terrain (promesse de vente),on a commencé à commercialiser et on a reçu des avances sur ventes d'appart (contrat de réservation avec les clients 10% PRIX D'APPART ).Pour tous les charges comptabilisées(études, honoraires, publicité) ,je les ai stockés et j'ai passé des provisions sur dépréciation de stock(sauf pour les frais de mission et réception : soirée de lancement de projet ). ma question: quant est ce que je dois arrêter de passer les écritures de dépréciation de stock?( est ce que dés l'acquisition définitif du terrain)
On fait j'arrive pas à faire la différence entre la charge stockable et celle de période dans le domaine de l'immobilier. Merci de me donner plus de détail.

J'ai aussi un grand souci pour faire des suivi de cautions bancaires données aux clients(suivi Excel) aussi bien pour la TVA Due liée aux avances reçu(comment je peux gérer TVA/avance sans dépasser le montant de TVA réellement à payer .

LAH IJAZKOME BIKHIR


Back to top
Author Message
Fidor
golden member
golden member

Offline

Joined: 23 Jan 2013
Posts: 168
Localisation: Casablanca
Point(s): -72
Moyenne de points: -0.43

PostPosted: 26/07/2014 10:39:59    Post subject: COMPTABILITE IMMOBILIERE Reply with quote

DOUAA wrote:

Bonjour,

SVP ,J'ai besoin de votre aide. Je viens d'intégrer une société immobilière, pour laquelle je dois tenir la comptabilité, cette société a été créer fin 2013 pour la réalisation d'un projet immobilier (appartement et plateau de bureau).On a payé des avance pour l'acquisition du terrain (promesse de vente),on a commencé à commercialiser et on a reçu des avances sur ventes d'appart (contrat de réservation avec les clients 10% PRIX D'APPART ).Pour tous les charges comptabilisées(études, honoraires, publicité) ,je les ai stockés et j'ai passé des provisions sur dépréciation de stock(sauf pour les frais de mission et réception : soirée de lancement de projet ). ma question: quant est ce que je dois arrêter de passer les écritures de dépréciation de stock?( est ce que dés l'acquisition définitif du terrain)
On fait j'arrive pas à faire la différence entre la charge stockable et celle de période dans le domaine de l'immobilier. Merci de me donner plus de détail.

J'ai aussi un grand souci pour faire des suivi de cautions bancaires données aux clients(suivi Excel) aussi bien pour la TVA Due liée aux avances reçu(comment je peux gérer TVA/avance sans dépasser le montant de TVA réellement à payer .

LAH IJAZKOME BIKHIR



As-salâmu’ alaykum Douaa,   
Comme la comptabilité et la fiscalité de promotion immobilière est particulière nous allons procéder par intervention. D’abord la TVA – promotion : pour le régime encaissement, on déclare les montants dans le mois ou trimestre de leurs encaissements.
1°) - Pour la société de promotion immobilière (si les terrains ne sont pas transformés pour être cédés comme appartements, bureaux, magasins ou lots), les cessions de terrains soit aménagés ou pas (tva collectée = zéro) doivent-être déclarés à la Tva en : 20 - Opérations situées hors champ d'application de la TVA: Il faut impérativement déclarer : Le chiffre d'affaires taxable avec droit ou sans droit à déduction et le chiffre d'affaires exonéré avec droit ou sans droit à déduction. De ce fait, le chiffre d'affaires déclaré au bilan sera conforme à celui de la tva déclarée.

2°) - Pour la société de promotion immobilière qui achète les terrains et transforme pour la vente (appartements, bureaux, magasins ou lots elle déclare à la TVA) : a) Le chiffre d'affaires taxable (Les constructions),          b) Le chiffre d'affaires exonéré (Quote-part terrains)
3°) - La revente de terrain en l'état : (achat et revente de lots de terrains sans transformation), la Sté doit les déclarer à la TVA en : 30- Opérations exonérées sans droit à déduction (art 91 du CGI)
4°) - L'opération d'aménagement du terrain (non le terrain) est soumise à la TVA avec une livraison à soi.

Voici un exemple à saisir sous une feuille Excel:
Achat terrain nu
(1.500 m²)  
Prix d'achat :
         2 500 000,00  
Frais d'aménagement HT
            350 000,00  
20%  
Frais d'aménagement TVA
              70 000,00  
Frais d'aménagement TTC
            420 000,00  
Intérêts bancaires HT
            100 000,00  
10%  
Intérêts bancaires Tva
              10 000,00  
Intérêts bancaires Ttc
            110 000,00  
Salaires main d'œuvre + Chges sociales
            200 000,00  
Frais autorisation + hypothèque
              30 000,00  
Soit total HT
3 180 000,00  
Soit total TVA
              80 000,00  
Soit total TTC
         3 260 000,00  
Base TVA collectée (Liv à soi) sans terrain
            680 000,00  
20%  
TVA collectée
            136 000,00  
TVA à récupérer
              80 000,00  
TVA due (à inscrire en charges)
              56 000,00  
Coût global (10 terrains lotis ou aménagés)
         3 236 000,00  
Superficie aménagée
800  
Coût d'1 m²
 4 045,00  
Prix de vente-m²
5000  
Total de la vente
         4 000 000,00  
955  
Bénéfice imposable
            764 000,00  



Déclarer à la Tva en : 20 - Opérations situées hors champ d'application de la TVA la vente des lots : 4.000.000 dh.
_____
A la prochaine intervention et Ramadan Moubarak.              Fido (expert retraité)


Back to top
Author Message
nour el houda sif eddine


Offline

Joined: 13 Nov 2017
Posts: 1
Localisation: casablanca
Point(s): 1
Moyenne de points: 1.00

PostPosted: 29/03/2019 21:02:23    Post subject: COMPTABILITE IMMOBILIERE Reply with quote

Bonsoir tout le monde.j'ai un cas qui me laisse un peu confuse.
en fait c'est une societe nouvellement cree, nous avons acquis un terrain nu 
un apport de 10% a ete fait par les associes et les 90% on ete finances par un credit bancaire
donc pour l'immobilisation du terrain j'ai utilise le compte 2311
vu qu'il n'est pas ammortissable , qu'elle ecriture je doit passer?
merci
_________________
fiat lux, ad vitam eternam


Back to top
Display posts from previous:   
Reply to topic    fiscalité marocaine Forum Index -> fiscalité marocaine -> Impôt des sociétés All times are GMT
Page 1 of 1

 
Jump to:  
Index | Administration Panel | Create a forum | Free support forum | Free forums directory | Report a violation | Cookies | Charte | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2020 phpBB Group

Arthur Theme