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prix de revient immobilisation importé

 
Reply to topic    fiscalité marocaine Forum Index -> Comptabilité -> Comptabilité: Comment faire????
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nina_ricci
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PostPosted: 13/12/2014 09:20:52    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

bonjour,


en principe je sais que les immobilisations importées sont amortis à leur prix de revient ,le problème c est que quand je vois le 


valeur d'origine sur le tableau 16 du bilan je trouve qu'il y a une différence entre celle-ci et celle mentionnée sur la balance 


puisque sur la comptabilité on a pris la valeur d'origine qui figure sur la facture du fournisseur étrangers.


question : est ce que je dois amortir mes appareils importés avec leur prix figurant sur la facture fournisseurs étrangers ?


a savoir que parfois la facture d'achat comporte non seulement des appareils mais Egalement des marchandises donc si je 


comptabilise ses appareils aux prix du revient le total de la facture sera différents (puisque le prix de revint comporte toutes les 


charges afférentes a l'achat)


merci de m'aider


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PostPosted: 13/12/2014 09:20:52    Post subject: Publicité

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Fidor
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PostPosted: 14/12/2014 21:12:42    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

nina_ricci wrote:

bonjour,


en principe je sais que les immobilisations importées sont amortis à leur prix de revient ,le problème c est que quand je vois le 


valeur d'origine sur le tableau 16 du bilan je trouve qu'il y a une différence entre celle-ci et celle mentionnée sur la balance 


puisque sur la comptabilité on a pris la valeur d'origine qui figure sur la facture du fournisseur étrangers.


question : est ce que je dois amortir mes appareils importés avec leur prix figurant sur la facture fournisseurs étrangers ?


a savoir que parfois la facture d'achat comporte non seulement des appareils mais Egalement des marchandises donc si je 


comptabilise ses appareils aux prix du revient le total de la facture sera différents (puisque le prix de revint comporte toutes les 


charges afférentes a l'achat)


merci de m'aider



-       As-salâmu’ alaykum: cher      - nina_ricci                         السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته   
-       Pour fixer le prix de vente il faut calculer le coût de revient. (en étant sûr qu'on est bénéficiaire)
1) Coût de revient = Coût d'achat + Charges directes + charges indirecte.
-       2) Coût de revient = coûts d’achat et d’approvisionnement + coûts de production + coûts de distribution + coûts administratifs
-       Coût d'achat = Prix d'achat + charges se rapportant à l'achat du matériel (Droits de douane et autres taxes d'importation + Frais de mise en service + frais de transports + Commission et honoraires)
-       Les frais bancaires relatifs au paiement du fournisseur ne sont à intégrer dans le Coût d'achat mais plutôt dans le Coût de revient.
-       Le Coût d'achat est le montant à enregistrer dans le poste immobilisation ou le poste Stock.
-       Les éventuels droits de douane peuvent être incorporés au prix de revient de chaque produit en fonction de la valeur et du % de droit applicable à chacun d'eux individuellement. c'est à vous de choisir les paramètres !
-       Pour les frais de transport, on peut voir le paramètre le plus important pour la facturation de ceux-ci (poids, volume) et les répartir entre les produits en fonction de ce paramètre.
-       Il faudra aussi tenir compte d'un % pour absorber tous vos frais généraux (salaires, frais de stockage, frais administratifs et financiers etc.)
-       En final pour établir le prix de vente hors TVA, vous devrez :
- Etablir un prix de revient direct (prix d'achat + frais accessoires directement allouables aux produits)
- Ajouter un montant pour absorber les frais généraux.
- Ajouter le bénéfice.
-       Après il faudra confronter ce prix à celui du marché pour voir s'il est compétitif.
 
Wa salâmu’ aleykum...          Fido (auditeur et conseil indépendant)


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nina_ricci
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PostPosted: 14/12/2014 21:58:03    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

Merci beaucoup pour votre réponse mais vous m'avez pas dis si je dois amortir ces immobilisations a leur prix figurant sur la facture d'achat pour équilibrer mes écritures ou non ? Merci pour votre aide 

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nina_ricci
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PostPosted: 15/12/2014 13:39:58    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

je reprend ma question avec un exemple pour illustrer le probleme


achat a l’étranger de 
marchandises à 1000 dhs


appareil(immobilisation) a 5000dhs


douane : 1000


charges lie a l'importation : 2000


donc on va comptabiliser la facture du frs etranger comme ca 


4411** : 6000
61**     :1000
23***  : 5000


au niveau du tableau 16 du bilan on amorti le matériel a son prix de revient donc on suppose que le prix de revient est égal a 5000+2000(frais généraux ) donc 7000. 00 dhs 


donc il y aura un décalage entre la balance et le tableau 16 concernant la valeur d'origine du matériel 


merci de me corriger


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Fidor
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PostPosted: 16/12/2014 11:35:30    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

nina_ricci wrote:

je reprend ma question avec un exemple pour illustrer le probleme


achat a l’étranger de 
marchandises à 1000 dhs


appareil(immobilisation) a 5000dhs


douane : 1000


charges lie a l'importation : 2000


donc on va comptabiliser la facture du frs etranger comme ca 


4411** : 6000
61**     :1000
23***  : 5000


au niveau du tableau 16 du bilan on amorti le matériel a son prix de revient donc on suppose que le prix de revient est égal a 5000+2000(frais généraux ) donc 7000. 00 dhs 


donc il y aura un décalage entre la balance et le tableau 16 concernant la valeur d'origine du matériel 


merci de me corriger


-       As-salâmu’ alaykum: cher      - laravirus                         السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته   
      
Coût d'achat = Prix d'achat + charges se rapportant à l'achat du matériel (Droits de douane et autres taxes d'importation + Frais de mise en service + frais de transports + Commission et honoraires) 5000+ 1000+ 2000= 8000
-       Le Coût d'achat= 8000 est le montant à enregistrer dans le poste immobilisation (tableau 16) ou le poste Stock.


- Wa salâmu’ aleykum...          Fido (auditeur et conseil indépendant)


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nina_ricci
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PostPosted: 16/12/2014 15:11:37    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

Merci Mr fido alors sur le tableau 16 on aura comme valeur d'origine 8000,00 alors que sur la balance le compte 23.... Sera 5000,00 ça vous semble logique ?

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ANCIENSUISLA
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PostPosted: 16/12/2014 18:24:02    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

même sur la balance vous devez avoir 8000DH il faut donc virer les autres frais de la classe 6 à la classe 2

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Arabian
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PostPosted: 16/12/2014 21:05:26    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته
 On se base d'abord sur la loi

Immobilisations corporelles et incorporelles
A - Valeur D'entrée : cas général
Les immobilisations incorporelles et corporelles sont inscrites à :
• leur coût d'acquisition pour les immobilisations acquises à titre onéreux ;

1) Le coût d'acquisition est formé :
a) du prix d'achat augmenté des droits de douane et autres impôts et taxes non récupérables et diminué des réductions commerciales obtenues et des taxes légalement récupérables ;
b) des charges accessoires d'achat y afférentes, tels que :
- transports
- frais de transit
- frais de réception
- assurances - transport ...
à l’exclusion des taxes légalement récupérables.
Sont cependant à exclure des charges accessoires d'achat des immobilisations les frais d'acquisition d'immobilisations qui consistent en :
- droits de mutation (enregistrement) ;
- honoraires et commissions ;
- frais d'actes.
Ces frais sont à inscrire en " charges à répartir sur plusieurs exercices ", et amortir sur cinq exercices au maximum.
c) des charges d'installation qui sont nécessaires pour mettre le bien,en état d'utilisation à l’exclusion des frais d'essais et de mise au point
qui sont à classer dans les charges de l’exercice ou, le cas échéant, susceptibles d'être répartis sur plusieurs exercices.
page 58 du CGNC


- le coût d’acquisition qui comprend le prix d’achat augmenté des autres frais de transport, frais d’assurance, droits de douanes et frais d’installation ;

Article 10 - b du CGI

Valeur d'entrée
La valeur d'entrée des immobilisations acquises en monnaie étrangère ou dont la production a été élaborée à l’étranger (coût de production exprimé en devises) est calculée par conversion en dirhams du coût en devises sur
la base du cours de change du jour de l’entrée. page 81 du CGNC



Donc si on applique la loi sur ce cas, d'abord, il faut bien lire le détail de la facture...la valeur d'origine du matériel est convertie en DH, au cours du jour d’entrée, vérifier sur la facture du transit, le quotient des droits de douane pour immobilisation et la marchandise et la même chose pour les charges liée à l'importation ...

Je donne une simulation approximative :

Valeur d'origine du matériel = 5000 dh
Valeur de la m/se = 1000
Valeur globale des DD = 1000
régle de trois, on aura
Montant des DD / matériel = 5000 X 1000/6000 = 834 dh
Montant des DD /M-ses = 166 dh
 
Charges globales liées à l'importation : 2000dh ( il faut vérifier d'abord la nature de ces charges ? )

Part des charges / matériel : 5000 X 2000/6000 = 1667 dh

Part des charges / M-ses = 334 dh

La valeur globale du matérial sera : 5000 dh +
834 = 5834 dh c'est la valeur d'entrée ) à la quelle on applique l'amortissement !


Si on suppose que la nature des charges liées à l'importation est Frais d'actes, honoraires, frais d'essai...ces charges à ne pas inclure dans la valeur d'origine du matérial mais les traiter comme des frais d'acquisition des immobilisations ( compte 2121) leur montant est
1667 dh à amortir sur 5ans au maximum avec annuité égale (sans appliquer le prorata temporis sur ce cas ! si le résultat le supporte on peux les amortir sur 2ans, 3ans, mais en général c'est 5ans au maximum)

Si tu nous donnes le détail de la facture et la nature des charges en détail on peux avancer..........wa allah a3lam

______________



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nina_ricci
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PostPosted: 22/12/2014 21:36:54    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

merci bien ARABIAN prenons votre exemple :


au niveau du journal achat à l'import on va passer l'ecriture suivante:
Valeur d'origine du matériel = 5000 dh
Valeur de la m/se = 1000
fournisseur         : 6000 dhs 


et au niveau du tableau 16 on aura une valeur a amortir de  5834.00


comment dois je equilibre ma balance pour avoir 5834.00 comme valeur d'origine 


merci 


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Arabian
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PostPosted: 22/12/2014 23:38:24    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

J'explique, pour le cas chiffré

Valeur d'origine du matériel = 5000 dh
Valeur de la m/se = 1000
Valeur globale des DD = 1000
régle de trois, on aura
Montant des DD / matériel = 5000 X 1000/6000 = 834 dh
Montant des DD /M-ses = 166 dh

Au niveau comptable, on aura
2*** compte matériel : 5000
6*** Achats de ..... : 1000
4411*** !: FRS : 6000

Puis on passe l'écriture des droits de la douane, 1000dh ..je ne connais pas la démarche de comptabilisation des DD, si on suppose
6167 DB : 1000
4459 DD (compte à créer) : 1000
Puis on transfère la charge vers le compte adéquat par le compte  TCE
2*** compte du matérial : 834
71975 CR = 834
De cette manière, la VO de l'immobilisation sera 5834

Même démarche pour l'autre charge globale à virer en fin d'exercice au compte frais sur acquisition des immob

Charges globales liées à l'importation : 2000dh ( il faut vérifier d'abord la nature de ces charges ? )

Part des charges / matériel : 5000 X 2000/6000 = 1667 dh
Part des charges / M-ses = 334 dh

On comptabilise la charge selon sa nature d'habitude puis on la transfère via le compte TCE....
2121 DB : 1667
71978 CR : 1667

Cette méthode est légale existe mais cela demande du temps + usage de compte TCE qui peux ouvrir l'oeil du fisc,qui peux demander une explication sur l'origine du compte TCE, la méthode II est la plus courante est d'enregistrer la charge dés le début dans le compte adéquat c'est à dire, dans notre cas :


Au niveau comptable, on aura
2*** compte matériel : 5000
6*** Achats de ..... : 1000
4411*** !: FRS : 6000

Pour les DD :
2*** DB : 834

6167  DB : 166
4411 : 1000

même traitement pour les frais / acquisition des immob, utiliser le compte direct
wa allah a3lam
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nina_ricci
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PostPosted: 18/01/2015 16:13:38    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

merci bcp MR ARABIAN apres des recherche c est la seule solution que j ai trouvé aussi on comptablise toutes les charges la ou elles doivent etre et on la transfert en immobilisations via le compte transfert des charges 


merci a vous encore une fois 


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brahimario
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PostPosted: 18/04/2015 10:25:20    Post subject: prix de revient immobilisation importé Reply with quote

svp a quoi sert le compte transfert de charges d'exploitation???

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