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Calcul TPI pour terrain Villa

 
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Abulbishr
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PostPosted: 18/01/2015 09:28:26    Post subject: Calcul TPI pour terrain Villa Reply with quote

Bonjour, 
J'ai le cas suivant, je voulais optimiser les coûts pour payer TPI, CF, Enregistrement ...


Le 11/11/2005 « Achat du terrain »
  • Lot de villa à Casablanca
  • Titré
  • Superficie : 290 m²
  • Prix d’achat : 652.500,00 DH
  • Engagement de construire sur 7 ans
  • Propriétaires: X:  50%     y:  50%
Le 8/8/2011 « Succession » suite au décès de Mr X
  • Décès le 22/07/2011
  • Dépôt de l’acte d’hérédité à la Conservation foncière le 08/08/2011
  • Propriétaires : Y:   56.25%            A:   17,5%    B:   8.25%   C:   8,25%     D: 8,25%
  • Aucun inventaire de succession n’a été fait.

Le 16/01/2012 « Complément d’enregistrement
  • Complément d’enregistrement à cause du fait que le terrain n’a pas pu être bâti

Maintenant
  • Prix de vente : entre 11.000 et 12.000 / m²
  • Aucun autre impôt n’a été payé (Pas de TNB …)


Question :
  • Quel est le coût d’une vente normale à un particulier ? y/c CF, TPI, TNB, Enregistrement ...
  • Quel est le coût d’une vente entre héritiers d’abord (Pour actualiser le prix et ne pas payer TPI entre eux), puis la vente à un particulier ?
  • Donc quelle est l’opération la plus avantageuse ?

Merci.


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PostPosted: 18/01/2015 09:28:26    Post subject: Publicité

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Abulbishr
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PostPosted: 09/06/2015 16:12:32    Post subject: Calcul TPI pour terrain Villa Reply with quote

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