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Essai d'approche à la fiscalité marocaine
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exoneration de tva

 
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brahimario
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Joined: 06 Feb 2014
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PostPosted: 15/05/2015 15:12:31    Post subject: exoneration de tva Reply with quote

bonjour mes amis svp j'ai une question
j'ai une facture de 6500 dh mais en bas de la facture il est mentionné exoneré en vertu de l'article 92
comment je peux comptabiliser cette facture


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PostPosted: 15/05/2015 15:12:31    Post subject: Publicité

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SOMAAC


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PostPosted: 26/05/2015 14:58:33    Post subject: exoneration de tva Reply with quote

Bonjour
tous simplement ici tva = 0
donc pas de compte de tva 345

juste 61...   débit HT =6500
et 4411ou 5161 ou 5141 crédit = 6500


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AWATIF


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Joined: 22 May 2015
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PostPosted: 22/12/2015 14:28:15    Post subject: exoneration de tva Reply with quote

bonjour ,
je veux savoir la période de validité d'une attestation d'achat en exonération de la la TVA .
MERCI


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ouddef


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PostPosted: 24/05/2016 15:02:50    Post subject: exoneration de tva Reply with quote

bonjour,
on a eu des travaux à faire au centre d’Afrique, ma question est la suivante:
- les encaissements reçus de ce projet sont ils exonérés de tva ou non ? 
- faut il calculer le prorata ?
-comment justifier aux impôts cette exonération s'il y aura eu un controle?
merci d'avance


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Coxflox


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PostPosted: 25/06/2016 00:22:46    Post subject: exoneration de tva Reply with quote

Bonjour,
Urgent!!!
J'ai besoin d'aide dans les plus bref delai  Sad   Embarassed
j'ai trois cas de tva je ne sais pas comment faire avec,vu que je suis stagiaire ,et que je n'est assez de connaissance dans dans ce domaine,


donc mon premier cas est le cas d'une boulangerie patisserie,crée il ya a peine un ans,je voudrais savoir s'ils doivent payer la tva ou noN? 
Mon deuxieme cas,est le cas d'une société qui vend du matériel d'irrigation,mm chose,est ce qu'ils sont imposable a la tva ,et doivent la payer ou non??
Mon troisieme cas est un notaire,est ce qu'il doit payer la tva ou non?
Je vous remercie davance pour votre aide

Sos !!!!


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