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amortissement des ruches de miel

 
Reply to topic    fiscalité marocaine Forum Index -> Comptabilité -> Comptabilité: Comment faire????
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brahimario
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PostPosted: 30/06/2015 23:26:00    Post subject: amortissement des ruches de miel Reply with quote

bonsoir mes amis svp je cveux savoir est ce que c'est possible d'amortir les ruches de miel qui sont acquis par une subventions d'investissement par l'etat d'une montant de 66000.00dh et comment l'enregistrer sur le bilan 

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PostPosted: 30/06/2015 23:26:00    Post subject: Publicité

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Arabian
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PostPosted: 06/07/2015 19:13:53    Post subject: amortissement des ruches de miel Reply with quote

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Voici une réponse que j'ai sauvegardé d'un autre coin, concernant un matériel de transport acquis par subvention étatique

Subvention d’investissement et bien immobilisé :
I.Il faut amortir comme d'habitude l'immob sur 5ans au taux de 20 % :

61934 (db)...............68000
28340 (cr) ................68000


III. comptabilisation de la subvention.
2340 mat transport 340000
1311 sub d'investis 340000

exercice  340000/5=68000

1319 subv inscrit au CPC 68000
7577 reprise sur sub 68000

IV. Après 5ans d’usage : solder la subvention
1311 (db).....340.000
1319 (cr)......340.000
Supposons qu'on ne répartit pas la subvention, la société sera pénalisée au niveau de l'IS puisqu'elle paiera de l'impôt sur une subvention non amortie !

Par la même logique, si on suppose alors que ce matériel a été cédé après 3ans d'utilisation ! Pour le matériel on applique : La sortie de l'immobilisation + cession de l'immobilisation + traitement de plus value ou moins value. ET aussi la subvention doit être soldée exceptionnellement car elle n'aura plus lieu.

L'article du CGI : article 9 - C II du CGI : II.- Les subventions et dons reçus de l'Etat, des collectivités locales ou des tiers sont rapportés à l'exercice au cours duquel ils ont été perçus. Toutefois, s'il s'agit de subventions d'investissement, la société peut les répartir sur la durée d'amortissement des biens financés par ladite subvention.
on n intègre comme produit annuelle que la valeur de l amortissement annuel:
-si la subvention couvre totalement le cout de l immobilisation la reprise correspond au montant de l amortissement.
-si la subvention est partielle, la reprise peut se faire pour un montant égale a la dotation aux amortissements affecter u rapport montant des sub/imm afin de tenir compte du caractère partiel voir memento comptable marocain

____________________

Il te reste maintenant de connaître la durée d'utilisation ou durée de vie de ces riches de miel et les amortir en fonction de la durée et aussi connaître dans quel compte virer ces ruches de miel




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brahimario
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PostPosted: 07/07/2015 12:46:40    Post subject: amortissement des ruches de miel Reply with quote

Arabian wrote:
السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Voici une réponse que j'ai sauvegardé d'un autre coin, concernant un matériel de transport acquis par subvention étatique

Subvention d’investissement et bien immobilisé :
I.Il faut amortir comme d'habitude l'immob sur 5ans au taux de 20 % :

61934 (db)...............68000
28340 (cr) ................68000


III. comptabilisation de la subvention.
2340 mat transport 340000
1311 sub d'investis 340000

exercice  340000/5=68000

1319 subv inscrit au CPC 68000
7577 reprise sur sub 68000

IV. Après 5ans d’usage : solder la subvention
1311 (db).....340.000
1319 (cr)......340.000
Supposons qu'on ne répartit pas la subvention, la société sera pénalisée au niveau de l'IS puisqu'elle paiera de l'impôt sur une subvention non amortie !

Par la même logique, si on suppose alors que ce matériel a été cédé après 3ans d'utilisation ! Pour le matériel on applique : La sortie de l'immobilisation + cession de l'immobilisation + traitement de plus value ou moins value. ET aussi la subvention doit être soldée exceptionnellement car elle n'aura plus lieu.

L'article du CGI : article 9 - C II du CGI : II.- Les subventions et dons reçus de l'Etat, des collectivités locales ou des tiers sont rapportés à l'exercice au cours duquel ils ont été perçus. Toutefois, s'il s'agit de subventions d'investissement, la société peut les répartir sur la durée d'amortissement des biens financés par ladite subvention.
on n intègre comme produit annuelle que la valeur de l amortissement annuel:
-si la subvention couvre totalement le cout de l immobilisation la reprise correspond au montant de l amortissement.
-si la subvention est partielle, la reprise peut se faire pour un montant égale a la dotation aux amortissements affecter u rapport montant des sub/imm afin de tenir compte du caractère partiel voir memento comptable marocain

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Il te reste maintenant de connaître la durée d'utilisation ou durée de vie de ces riches de miel et les amortir en fonction de la durée et aussi connaître dans quel compte virer ces ruches de miel






merci mais le cas que j'ai c'est une cooperative qui a reçu une subvention aupres de l'etat d'un montant global de 66000 dh pour acheter les ruches de miel
et le probleme que j'ai vecu c'est que je sais pas comment enregistrer ce montant
et aussi la cooperative m'a rien donner comme convention avec l'etat pour financer ce montant
je possede juste un relevé bancaire dont il mentionne ce montant
je veux pas l'enregistrer dans le compte (subvetion d'investisement) parce que ça m'oblige de faire l'equilibre dans le bilan
est ce que c'est possible de l'enregistrer dans la classe 6 subvention d'exploitation


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Arabian
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PostPosted: 07/07/2015 13:56:46    Post subject: amortissement des ruches de miel Reply with quote

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Il te faut une copie de contrat pour la garder au dossier quand même, ça s'appelle une subvention d'investissement versée par l'état à une coopérative (organisme à but non lucratif ou semi lucratif) , il ne s'agit pas d'une subvention d'exploitation (qu'on offre aux entreprises publiques ou semi-publiques !!)

La coopérative n'est pas une entreprise...je t'ai donné l'écriture comptable ('correcte)....et tu ne peux pas l'enregistrer dans un faux compte qui sera démasqué tôt ou tard, car ici ce n'est pas le principe de l'image fidèle ou de clarté qui s'affecte mais là c'est une écriture falsifiée contraire aux percepts du CGI

_____________


Pour la ruche de miel, tu peux créer un sous compte dans le compte installation technique : ruche de miel et demander au gérant de la coopérative la durée de vie de ces ruches pour les amortir au taux /selon durée, en précisant dans le bilan : ruche de miel, durée de vie : ....année etc amortissement rapide ou dépréciation rapide etc

wa allah a3lam


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brahimario
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PostPosted: 07/07/2015 16:07:19    Post subject: amortissement des ruches de miel Reply with quote

Arabian wrote:
السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Il te faut une copie de contrat pour la garder au dossier quand même, ça s'appelle une subvention d'investissement versée par l'état à une coopérative (organisme à but non lucratif ou semi lucratif) , il ne s'agit pas d'une subvention d'exploitation (qu'on offre aux entreprises publiques ou semi-publiques !!)

La coopérative n'est pas une entreprise...je t'ai donné l'écriture comptable ('correcte)....et tu ne peux pas l'enregistrer dans un faux compte qui sera démasqué tôt ou tard, car ici ce n'est pas le principe de l'image fidèle ou de clarté qui s'affecte mais là c'est une écriture falsifiée contraire aux percepts du CGI

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Pour la ruche de miel, tu peux créer un sous compte dans le compte installation technique : ruche de miel et demander au gérant de la coopérative la durée de vie de ces ruches pour les amortir au taux /selon durée, en précisant dans le bilan : ruche de miel, durée de vie : ....année etc amortissement rapide ou dépréciation rapide etc

wa allah a3lam





merci mais ce gerant rah il ne comprend pas tous ces chose la yels que la duree de vie .... etc comment je peux le dire et lui expliquer 
donc voici les details ce cette cooperative
TOTAL MONTANT DU SUBVENTION D'INVESTISSEMENT : 66000 DH
LES ENCAISSEMENT DES COTISATION DES MEMBRES / 21600 DH
ACHATS DES PRODUIT A CONSOMMER TEL QUE : FEUILLES -FAIRE LA PHOTOCOPIE-ET AUTRES PRODUIT A CONSEMMER : 50600
FRAIS DE TENUE DE COMPTE BANCAIRE : 264 DH
PRIERE DE ME DONNER LE RESULTATS EXACTE ET MERCI C'EST URGENT lah irhem likom lwalidin


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Arabian
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PostPosted: 08/07/2015 00:25:43    Post subject: amortissement des ruches de miel Reply with quote

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Moi j'ignore la comptabilité des associations ou coopératives ce n'est pas un jeu d'épicier mais une comptabilité, je pense qu'il est différente que celle des entreprises, possible un autre membre te guidera, je t'ai filé ce que je connaisse à propos de la sub d'investissement .......

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