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Etat 9421: calcul du prorata du salaire mensuel au salaire a

 
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arena
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PostPosted: 23/12/2016 14:24:31    Post subject: Etat 9421: calcul du prorata du salaire mensuel au salaire a Reply with quote

Bonjour,


Pour le calcul de l'IR du mois 12, je totalise les salaires de l'année pour calculer l'IR annuellement et comme ça je n'aurai pas des différences lors de calcul des  salaires à l'état 9421, puisque l'IR payé pendant l'année est calculé sur la base d'un salaire mensuel.(exemple : salaire annuel*312/nb jours travaillés)


Mais il se pose pour moi un problème de calcul de ce prorata pour les nouveaux salariés qui ont que 52jours de travail. estce que je multiplie par 312 
ou autre chose ?


Merci à tous.


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PostPosted: 23/12/2016 14:24:31    Post subject: Publicité

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jihane


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PostPosted: 27/12/2016 21:12:47    Post subject: Etat 9421: calcul du prorata du salaire mensuel au salaire a Reply with quote

slvp aider moi , comment puis je calculer l'ir sur ce cas :
concernant une association , y'en a deux monitrices qui se paye 200dh pour chacune d'eux pour chaque  sortie , d'une durée de 10fois pendant 2année , sachant que jusqu'a maintenant elles ont fait 2sorties 
et merci


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Arabian
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PostPosted: 02/01/2017 21:27:48    Post subject: Etat 9421: calcul du prorata du salaire mensuel au salaire a Reply with quote

arena wrote:


Bonjour,


Pour le calcul de l'IR du mois 12, je totalise les salaires de l'année pour calculer l'IR annuellement et comme ça je n'aurai pas des différences lors de calcul des  salaires à l'état 9421, puisque l'IR payé pendant l'année est calculé sur la base d'un salaire mensuel.(exemple : salaire annuel*312/nb jours travaillés)


Mais il se pose pour moi un problème de calcul de ce prorata pour les nouveaux salariés qui ont que 52jours de travail. estce que je multiplie par 312 
ou autre chose ?


Merci à tous.





 السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Ton cas s'appelle la régularisation (il existe soit régularisation mensuelle ( c'est la meilleure) ou la régularisation annuelle (fin d'année)
La régularisation mensuelle a un avantage en cas de départ d'un employé de faire la régularisation de sa cotisation IR avant de lui délivrer son solde de tout compte pour éviter que la société se pénalise en fin d'année s'il existe un supplément à verser à l'état

La formule est suivante pour régularisation annuelle :
 IR de décembre = (IR annuel - (IR de janvier au novembre)

Donc la démarche s'effectue en deux étapes

- calcule de l'IR annuel avec base théorique de 312j : si le nombre de jours déclarés à la cnss est inférieur à 312j, on utilise la règle du trois au niveau du salaire  net imposable puis une fois qu'on trouve l'IR annuel, on utilise encore la règle du trois pour retrouver 'IR réel

- Une fois qu'on trouve IR annuel, on calcule IR de décembre comme d'habitude
- enfin, on compare IR annuel - (IR de janvier au novembre) avec IR de décembre



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Last edited by Arabian on 03/01/2017 22:46:47; edited 1 time in total
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arena
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PostPosted: 03/01/2017 15:01:15    Post subject: Etat 9421: calcul du prorata du salaire mensuel au salaire a Reply with quote

C'est ce que j'ai voulu. Merci Beaucoup Mr. Arabian.الله يجازيك بخير

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